Règlement relative aux ventes en ligne

Labor & Temperantia

Antre deux Mondes est la boutique en ligne de l’association ARKANA3000, les produits et services de la boutique sont indépendant des sessions et prestations de l’association et de ses Adhérents. L’adresse de la boutique antre deux Mondes est : https://www.antredeuxmondes.monde-esoterique.com/ l’adresse du site de l’association est ; https://arkana3000.monde-esoterique.com/

Dispositions Générales

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente  déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre des ventes en ligne proposées par l’association. Le contrat définit les obligations des parties – obligation d’information imposée par l’art. L111-1 c. conso.

Article 2 : Présentation des produits et services

Vente d’objets ésotériques

L’association propose la vente d’objets ésotériques pour les adhérents et particuliers, la vente d’objets se fait via notre site internet ou en commande à l’association.

Les objets sont vendus pour la protection du particulier et son développement, le montant des ventes permet d’investir pour l’association et proposer ses services. Les recettes de la boutique sont reversées intégralement au développement de la boutique en ligne et l’assurance de ses charges courante. La boutique en ligne est indépendante des services associatif que propose ARKANA3000.

Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de chaque adhérent sur les sites Internet ainsi que les brochures à sa disposition en téléchargement sur les différents sites et réseaux.

A ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la demande de services. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle.

La durée de validité de l’offre ainsi que leurs prix sont précisés sur les sites Internet ainsi que dans les brochures a disposition du public, la durée minimale des services proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de produits ou services.

Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande ou bénéficiaire du service.

Article 3 Commande en ligne

La liste et le descriptif des biens et services proposés sont consultés sur le site https://www.antredeuxmondes.monde-esoterique.com/

Le client certifie au moment de la commande avoir connaissance des caractéristiques du produit acheté. L’activité de la boutique est présentée et explicitée de même que la destination des produits et services – cf. art. L111-1 code de la consommation.

Aux fins de bonne réalisation de la commande et la mise en place du service, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques.

L’association se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime. Dispositions légales art. L111-1, L111-2 du Code de la consommation.

Les ventes sont réservées à un public Majeur, aucunes vente n’est faite à une personne mineure.

 Article 4 Compte

Les client ont accès à un espace personnel, l’accès à « Mon Compte » est réservé aux seuls membres habilités. Toute intrusion malveillante relève de la loi n° 88-19 du 5 janvier 1988, ARKANA300 et les administrateurs, modérateurs et tout autre intervenant sur nos réseaux ne serait être tenu responsable de l’utilisation que fait le membre de son espace. S’il est constaté une anomalie quant à l’utilisation des différents compte, ses derniers peuvent se voir supprimés ou suspendus, un mail est adressé au membre en faute.

Lors de la première connexion un mail avec les identifiants est adressé au membre, il devra changer le mot de passe fourni dans se mail et le conserver en lieu sur.

Pour des raisons de confidentialité, le client est invité à créer un compte pour tout achat en ligne. Votre compte s’il est inactif est supprimé à compter du 3ème mois suivant votre inscription, passé se délai votre compte sera définitivement supprimé, les donnés ne pourront être récupérées.

Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Depuis l’espace membre il suffit au membre de supprimé son compte, attention cette action est irrévocable et nous ne conservons pas une copie des donnés.

La création d’un compte ne constitue pas une obligation d’achat sur le site, elle ne constitue pas non plus une preuve de quelques achats que ce soit par sa simple inscription.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données.

Article 5 Paiement

Les objets vendu sur le site de la boutique Antre deux monde se font de la manière suivante :

PayPal

Le paiement est effectuer ar PayPal, que le client est un compte ou non il lui est possible de payer via paypal, une facture lui est adressé à son adresse mail fournie lors des étapes de vente.

Chèque

Les chèques ne sont plus accepter faute de paiement.

Espèce

Si vous deviez faire un paiement en espèce, il vous faudra indiquez la somme exact qui sera porté au dossier adhérent avant le rendez-vous, un récépissé vous sera fourni en échange. Se moyen de paiement n’est possible que pour les services d’ARKANA3000

Article 6 Délai de rétractation

Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de 7 jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, « Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception de l’acceptation de l’offre  de prestations de services ». Le droit de rétractation peut être exercé en contactant l’association par mail arkana3000@monde-esoterique.com. La rétractation ne donne pas droit au remboursement des premiers versements, qui sont considéré et débités services en ligne, les recherches et analyses, les différentes études menés pour le membre, dont il est fournit un compte rendu complet lors des entretiens via l’espace membre.

Nous informons les adhérents et Clients que conformément à l’article L. 121-20-2 du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne peut être exercé pour les ventes en ligne,

Article 7 Garanties

Conformément à la loi, l’Association ARKANA3000 par sa boutique ésotérique en ligne “Antre deux Mondes” assume la garantie contre les contrefaçons ou vices cachés.

– qu’il est dispensé d’apporter la preuve l’existence du défaut de conformité du bien durant les 3 semaines suivant la  vente.

Article 8 Réclamations

Les ventes en lignes sont distcinct des services associatif, pour toutes réclamation concernant la boutique contactez :

antredeuxmondes@monde-ésotérique.com pour toutes demandes relative aux produits, une commande ou un renseignement sur les produits du site, son fonctionnement.

Pour toute réclamation le client peut contacter l’association soit depuis sont espace membre, ou en écrivant au siège de l’association.

ARKANA3000

M. LANOIR ou MM GIRARD

13 Square Beauregard

77140 Nemours

Tel que défini dans nos statuts associatifs

Article 9 Propriété intellectuelle

La structure générale du site antredeuxmondes.monde–esoterique.com  ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur ARKANA3000 ou de ses partenaires dont ARKANA3000 à l’autorisation d’utilisation.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partiels ou totaux des contenus et services proposé par le site antredeuxmondes.monde esoterique.com, des sites tiers et leurs auteurs, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de ARKANA 3000  et/ou de ses partenaires ou auteurs tiers, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Aucune reproduction, même partielle prévue à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation du responsable du site ou de l’auteur d’un article.

Les documents téléchargeables, sont libres de droits. A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d’y mentionner la source. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales et publicitaires. Il ne peut être copié tout ou une partie du site sans autorisation.

L’intégralité des Droits de Propriété intellectuelle afférents aux travaux qu’il effectue dans son domaine d’activité de tel que défini au statut, étant entendue que tout dépôt de brevet résultant de l’activité de ARKANA3000 sera fait au nom de l’association, le cas échéant en copropriété dans la mesure où un Tiers aura participé à la conception dudit brevet ou logo.

Les articles du site sont la propriété de nos membres qui les publient, aucune copie ne peut être faite des articles du site.

Certain articles du site et de nos supports peuvent être sous le coup d’une propriété intellectuelle d’un tiers, nous citons les sources pour toutes demandes d’utilisation. Les textes utilisés dans se cadre là reste la propriété de leur éditeurs d’origine, ARKANA3000 n’a aucun droit sur les dits articles, leur utilisation par des membres se fera avec la mention de la source d’origine de l’article.

Article 10 Responsabilité de l’éditeur

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.

antredeuxmonde.monde esoterique.com se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site, qui est donner par les membres.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans qu’ARKANA 3000 puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.

ARKANA 3000 ne pourra en aucun cas être tenus responsables de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de ARKANA 3000, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, ARKANA 3000 ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il est prévu une assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur par des moyens électronique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services par le prestataire.

Par ailleurs, ARKANA 3000 peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte qu’ARKANA 3000 ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Si une information sur les services, les outils vous semble erronée, vous pouvez le signalez à arkana3000@monde-esoterique.com. Il sera apporté les modifications nécessaires.

Article 11 Modification des conditions d’utilisation

ARKANA3000 se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Article 12 Règles d’usage d’Internet

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :

ARKANA 3000  n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur les cookies, la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur. L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo de l’association n’institue pas une présomption simple de validité en cas de doute l’utilisateur contactera le gestionnaire du site. La communication de toute information jugée par l’utilisateur qu’il soit de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.

L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété qui n’appartient pas toujours à l’association.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.

L’utilisateur reconnaît qu’ARKANA 3000 ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services tiers accessibles sur Internet.

Article 13 : Clause limitative de responsabilité

Une clause de responsabilité est incluse dans l’ensemble des services d’investigations et d’intervention, elle est également inscrite sur le site de l’association.

Article 14 : Droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

Les présentes dispositions générales ci-dessus, s’adressent à l’association ARKANA3000. L’activité de l’association et des services de l’association ; est présentée et explicitée de même que la destination des produits vendus ou services à des consommateurs art. L111-1 code de la conso.

Une adhésion pour le service d’exorcisme et d’investigation est souscrite par l’adhérent conformément à l’article 6 de la loi du 6 Juillet 1901, elle est indépendante des cotisations de membres pour les sessions public. La loi autorise les associations  à offrir des prestations de services conformément à l’article L. 442-7 du Code de Commerce, ils sont mentionnés dans les statuts article 2  des statuts d’ARKANA3000, concernant l’objet et l’exercice habituel des activités.

Concernant ARKANA3000, aux termes du décret n° 85-295 du 1er mars 1985 modifié, article 22, l’association ayant une activité économique à l’obligation d’établir des comptes annuels.

Article 15  : Force majeure

L’exécution des obligations de l’intervenant au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. L’association avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.

Article 16 : Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité simple des membres.

 

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